Primogena

Règlements du Primogénat

1. Respect de la Mascarade

   • Obligation : Chaque membre du Primogénat doit s'assurer que la Mascarade est respectée en tout temps.
   • Sanction : Toute infraction à la Mascarade par un membre du Primogénat ou de son clan peut entraîner une punition sévère, pouvant aller jusqu'à la perte du statut ou, dans les cas extrêmes, la destruction finale.

2. Neutralité et Impartialité

   • Obligation : Le Primogénat doit prendre ses décisions dans l'intérêt de la ville et non de son propre clan.
   • Sanction : Les membres du Primogénat qui sont jugés trop partiaux peuvent être suspendus ou destitués de leurs fonctions.

3. Confidentialité des Délibérations

   • Obligation : Les discussions du Primogénat doivent rester secrètes. Les décisions peuvent être communiquées, mais les débats internes ne doivent pas être divulgués.
   • Sanction : La divulgation des informations confidentielles est considérée comme une trahison et peut être punie par la destruction.

4. Présence Obligatoire

   • Obligation : Tous les membres du Primogénat doivent assister aux réunions régulières, sauf en cas de force majeure.
   • Sanction : L'absence non justifiée peut entraîner des sanctions allant d'une amende à la destitution.

5. Respect des Traditions

   • Obligation : Le Primogénat doit veiller au respect des Traditions, en particulier celles de l'Ancienneté et de l'Autorité.
   • Sanction : Tout manquement à ces Traditions par un membre du Primogénat peut entraîner des sanctions, y compris l'exil ou la destruction.

6. Éthique et Conduite

   • Respect : Les Primogènes doivent se traiter avec respect, même en cas de désaccord.
   • Sanction : Les insultes, menaces et violences physiques sont strictement interdites et peuvent entraîner des sanctions allant de la suspension à la destitution.

7. Transparence Financière

   • Obligation : Les finances du Primogénat doivent être gérées de manière transparente et responsable.
   • Sanction : Toute forme de corruption, détournement de fonds ou mauvaise gestion financière peut entraîner des sanctions sévères, y compris la destitution.

8. Formation et Information

   • Obligation : Les nouveaux membres du Primogénat doivent suivre une formation sur les règlements et les procédures.
   • Sanction : L'ignorance des règlements n'excuse pas leur violation. Des séances de formation manquées peuvent entraîner des sanctions.

9. Conflits d'Intérêts

   • Obligation : Les membres doivent déclarer tout conflit d'intérêt potentiel et s'abstenir de participer aux décisions où ils sont impliqués.
   • Sanction : La non-divulgation d'un conflit d'intérêt peut entraîner des sanctions allant de la suspension à la destitution.

Procédures du Primogénat

1. Convocation des Réunions

   • Initiation : Les réunions du Primogénat sont convoquées par le Prince ou par un vote de la majorité des membres.
   • Préavis : Un délai de préavis de 48 heures est généralement respecté, sauf en cas d'urgence.

2. Ordre du Jour

   • Préparation : L'ordre du jour est préparé par le Prince ou son représentant, et les membres peuvent proposer des sujets à l'avance.
   • Lecture : Les réunions commencent par la lecture de l'ordre du jour, suivie des discussions sur chaque point.

3. Prise de Décision

   • Vote : Les décisions sont généralement prises par vote à la majorité simple, bien que certaines décisions cruciales puissent nécessiter une majorité des deux tiers.
   • Voix : Chaque clan représenté par le Primogénat dispose d'une voix, et le Prince a un droit de veto.

4. Exécution des Décisions

   • Communication : Une fois qu'une décision est prise, elle est communiquée aux concernés par un émissaire officiel du Primogénat.
   • Suivi : Les membres du Primogénat doivent s'assurer de l'exécution des décisions dans leurs propres clans.

5. Gestion des Infractions

   • Enquête : Si un membre du Primogénat ou un représentant de clan est accusé d'infraction, une enquête interne est menée.
   • Verdict : Le verdict est rendu par un vote du Primogénat, avec le Prince comme dernier recours en cas de désaccord.

6. Révision des Décisions

   • Révision : Les décisions du Primogénat peuvent être révisées si de nouvelles preuves ou circonstances l'exigent.
   • Approbation : La révision nécessite l'approbation de la majorité des membres, sauf si elle contredit une décision précédente du Prince.

7. Médiation de Conflits

   • Arbitrage : Le Primogénat agit comme arbitre en cas de conflits interclaniques.
   • Commission : Une commission de médiation peut être formée, composée de membres neutres choisis parmi le Primogénat.

Règlement sur la Destitution du Prince

1. Conditions de Destitution

   • Motifs Justifiables : Le Primogénat peut envisager la destitution du Prince dans les circonstances suivantes :
     • Violation grave des Traditions de la Camarilla.
     • Abus de pouvoir, mettant en danger la Mascarade ou la sécurité de la ville.
     • Perte de contrôle sur la ville, permettant l'intrusion d'ennemis extérieurs ou d'anarchs.
     • Preuve de corruption, trahison envers la Camarilla, ou collusion avec les ennemis de la société vampirique.

2. Procédure de Destitution

   • Initiation du Processus : Une motion de destitution peut être proposée par un membre du Primogénat, soutenue par au moins deux autres membres.
   • Enquête Préliminaire : Une enquête est lancée par un comité spécial composé de membres neutres du Primogénat pour évaluer les accusations portées contre le Prince.
   • Convocation d'une Assemblée Extraordinaire : Si les accusations sont jugées fondées, une assemblée extraordinaire du Primogénat est convoquée pour discuter de la destitution. Tous les membres doivent être présents, sauf en cas de force majeure.

3. Délibérations et Vote

   • Délibérations : Chaque membre du Primogénat présente ses arguments pour ou contre la destitution. Le Prince a également le droit de se défendre devant le conseil, sauf s'il est jugé trop dangereux ou compromis.
   • Vote : La destitution du Prince nécessite un vote favorable des deux tiers (2/3) des membres du Primogénat. En cas de parité, un ancien respecté de la ville, non membre du Primogénat, peut être appelé à trancher.
   • Droit de Veto du Justicar : Un Justicar de la Camarilla peut intervenir pour annuler la destitution s'il estime que la décision du Primogénat n'est pas justifiée ou qu'elle met en péril la stabilité de la ville.

4. Conséquences de la Destitution

   • Vacance du Pouvoir : En cas de destitution, le Primogénat assure le gouvernement de la ville jusqu'à la nomination d'un nouveau Prince. Un Régent peut être désigné temporairement.
   • Nomination d'un Nouveau Prince : Le Primogénat, en consultation avec les anciens et les membres influents de la Camarilla, propose un nouveau Prince, qui doit être confirmé par un vote à la majorité simple du Primogénat.
   • Sanctions Contre l'Ancien Prince : Si le Prince déchu refuse de céder son pouvoir, il peut être exilé, détruit ou contraint de se retirer sous la menace de la force.

5. Révision de la Décision

   • Appel : Le Prince déchu a le droit de faire appel de la décision devant un Justicar, qui peut confirmer, annuler ou réviser la décision du Primogénat.
   • Réexamen : Si de nouvelles preuves apparaissent après la destitution, le Primogénat peut réexaminer sa décision, mais uniquement avec l'accord de la majorité des membres.